Règlements d'urbanisme
Cette section vous donne accès à certains règlements municipaux de la municipalité.
Ces renseignements ne peuvent êtres utilisés que pour des fins de consultation. La Municipalité de Saint-Hilarion ne peut être tenue responsable de l'exactitude des données. Pour plus de détails sur les règlements municipaux, nous vous recommandons de communiquer avec le bureau municipal.
Règlements d'urbanisme
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Règlement numéro 451-PIIA
Plans de zonage
Amendement au règlement
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Règlement numéro 464 modifiant le Règlement de zonage numéro 445
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Règlement numéro 471-Règlement numéro 471 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage 445 dans le but de créer la zone AD-8
Comité consultatif d'urbanisme
Le comité consultatif d'urbanisme (CCU) est un organisme mandaté par le conseil municipal pour donner des avis sur les demandes qui lui sont soumises en matière d'urbanisme et d'aménagement du territoire.
Le CCU est un groupe de travail composé d'au moins un membre du conseil municipal et de résidents choisis par ce dernier pour guider, orienter et soutenir son action en matière d'urbanisme.
Les recommandations et les avis du CCU permettent au conseil municipal de profiter de la contribution d'élus et de citoyens, lesquels peuvent faire valoir leur expérience de vie dans la municipalité et leurs préoccupations particulières pour l'aménagement de leur territoire. La mise sur pied d'un CCU permet donc de rapprocher le citoyen des questions d'urbanisme.
(source: http://www.mamrot.gouv.qc.ca)
Les membres
Monsieur Raynald Frève, citoyen
Madamde Nicole Turmel, citoyenne
Madame Micheline Tremblay, citoyenne
Monsieur Dominique Tremblay, conseiller
Madame Cathy Tremblay, conseillère